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Mise à jour : 13/03/2023
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Documenthèque :

- Smic et minimum garanti au 1er février 2023

- Extrait de K-BIS 12-2021

- Attestation d'Assurance 2022

- Attestation de Vigilance (Urssaf) 12-2020

- Attestation de Régularité Fiscale _ 05-2019

- Conditions Générales de vente

- Coût de la Main-d'oeuvre en 2021

- Formulaire demande de devis

- Caméléon dans la presse (2007)


Réglementation :

- Convention Collective n°3173 (www.legifrance.gouv.fr)

- Reprise du personnel : Annexe 7 - Accord du 29 mars 1990


Responsabilité du d'honneur d'ordre en cas de travail dissimulé :

- Lutte contre le travail illégal - Article L8211-1

- Registres du personnel obligatoire

- Plan de Prévention (modèle)
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Complémentaire maladie : 

- Guide salarié

- Frais de santé (notice non cadre)

- Régime de base 2015

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