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Mise à jour : 08/01/2021
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Documenthèque :

- FEP - Minima salaires 2018

- Extrait de K-BIS 10-2018

- Attestation d'Assurance 2018-2019

- Attestation de Vigilance (Urssaf) 09-2018

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- Coût de la Main-d'oeuvre

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- Caméléon dans la presse (2007)


Rêglementation :

- Convention Collective n°3173 (www.legifrance.gouv.fr)

- Reprise du personnel : Annexe 7 - Accord du 29 mars 1990

- Responsabilité du d'honneur d'ordre en cas de travail dissimulé :
. Lutte contre le travail illégal - Article L8211-1
. Registres du personnel obligatoire

- Plan de Prévention (modèle)
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Documents à télécharger

Complémentaire maladie : 

- Guide salarié

- Frais de santé (notice non cadre)

- Régime de base 2015

- Garanties facultatives non cadre 2015
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